Patrice Garde
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
GARDE (Patrice, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique GARDE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence
=
"
La Fouillouse (Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
42
"
JORFTEXT000026945342
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2013
17/01/2013
De:
GARDE (Patrice, Jean, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique GARDE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence
=
"
La Fouillouse (Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
42
"
JORFTEXT000026945342
(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 2013
17/01/2013
De:
Garde (Patrice, Jean, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique Garde, notaire associé
notaire
notaire_residence
=
"
La Fouillouse (Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
42
"
JORFTEXT000000637348
(source JORF)
nomination
26 Juillet 2006
26/07/2006
De:
Garde (Patrice)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2003) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000249201
(source JORF)
admission
21 Mars 2004
21/03/2004